Statistique générale du bureau de bienfaisance : états statistiques (1891-1909). Terrains, acquisition et échange : actes notariés, délibérations, plans, frais, correspondance (1976, 1978). Souscription en faveur du bureau de bienfaisance : liste nominative (1879).
Fonctionnement : registres des délibérations, récépissé de déclaration, statuts, listes nominatives des membres et des adhérents, subventions, documentation, factures, correspondance.
Construction : choix de l’emplacement, arrêtés préfectoraux, déclaration d’utilité publique, financement, expropriation de Laurent Antoine Léon Garnier des Garets, propriétaire à Bruailles, réclamation de Jean Loup dit Renaud, entrepreneur à Cormoranche, acte notarié, plan, pièces comptables, états de frais et de salaire, correspondance (1868-1885). Travaux de réparations notamment à l’école des filles : délibérations, procès-verbal de réception des travaux, factures, correspondance (1888-1927).
Chemin de fer. – Ligne de chemin de la Haute Bresse allant de Bourg à Châlon, construction : concours de la commune, correspondance (1865-1874). Téléphone : installation de postes téléphoniques, délibérations, conventions, plans du réseau, correspondance (1971-1979).
Dépenses et recettes : bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette (1975-1982). Statistique générale du bureau de bienfaisance : états statistiques (1888-1892, 1895-1897, 1899-1908, 1911). Receveur, nomination : arrêté préfectoral, correspondance (1825-1833) ; traitement : décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur (1922, 1938). Situation financière du bureau de bienfaisance en 1864 (1865). Récépissé pour versement sur fonds de cotisations municipales et particulières affectés à des services locaux : souche (1837). Relations avec la perception : correspondance (1910). Emprunt de 10 000 francs pour régler les dettes de la succession M. : contrat, remboursement de la dette, délibérations, correspondance (1886-1888). Ouverture de crédits supplémentaires : délibération (1907).
Maison d’école, installation d’une petite cloche : délibération, mémoire des travaux (1855) ; construction d’un préau et réparations : avant-métré et détail estimatif, soumission, plan, correspondance (1860, 1863, 1867-1868) ; agrandissement et appropriation : devis estimatif, cahier des charges, délibérations, financement, soumissions, résumés de métré et réception des travaux, états des sommes payées et restantes à payer, correspondance (1870-1880) ; construction d’un local de remise pour la pompe à incendie : devis estimatif, délibération, décomptes de travaux (1898, 1911-1912). Mairie, aménagement de WC dans la cour : estimation financière, délibérations, pièces contractuelles, factures, correspondance (1980) ; réfection du plafond de la salle de réunions (1981).
Amodiation des locaux : bail, délibération, état des travaux à effectuer, correspondance (1828-1829, 1861, 1863). Construction de WC : devis descriptif (1860). Construction du bâtiment avec préau et dépendances : acquisition par voie d’expropriation, devis descriptif et estimatif, rapport de l’architecte, cahier des charges, affiches, plans, résumé de métré, correspondance (1869-1877). Réparations : devis, traités de gré à gré, délibérations, décompte de travaux, correspondance (1929-1930). Construction d’un puits : devis, traités de gré à gré, correspondance (1934-1935). Travaux d’entretien : financement, devis, factures, correspondance (1962-1972).
Prestations en nature pour la réparation des chemins : rôle, délibérations (1811). Réparations, empierrement et entretien des chemins : rapports de l’agent voyer, fourniture des matériaux et mains d’œuvre, cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, marchés de gré à gré, soumission, délibérations, financement, instructions, correspondance (1829-1983). Extraction et transport de graviers : cahiers des charges, procès-verbal d’adjudication, marchés de gré à gré, correspondance (1856-1883).
Sou des écoles : correspondance (1881) ; concours de tir : liste des lots et des vainqueurs (s.d.). Visite médicale des enfants pour la lutte contre la tuberculose, vote d’une subvention : délibération (1947). Frais de chauffage dans les écoles : remboursement, correspondance (1856, 1860-1869). Mobilier scolaire et archives : inventaires (1899, [1960-1969]) ; acquisition et entretien : délibérations, factures (1855-1856, 1863-1952, 1980). Loi Barangé : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la Caisse départementale scolaire, certificats d’emploi des fonds, factures, délibérations, correspondance (1953-1979). Cantine scolaire : statuts de la société (1955) ; comptabilité : livres de compte, factures, reçus (1921-1954) ; inventaire du matériel (s.d.) ; location du bâtiment : convention, délibération (1954). Enseignement postscolaire : participation financière (1956-1969). Ramassage scolaire (1963-1979). Bibliothèque scolaire et populaire, acquisition d’ouvrages et inventaires : catalogue des livres, liste, facture, correspondance (1863, 1868, 1871, 1880-1898).