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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Vandeins Dossier
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Croissant
Folios 104 à fin
Folios 104 à fin
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale mobile.
Garde nationale mobile.
Gaz.
Gaz.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Gestion de la cantine scolaire.
Gestion de la cantine scolaire.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Gravières.
Gravières.
Guerre de 1870.
Guerre de 1870.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Installations classées.
Installations classées.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Jury d’assises, jury criminel.
Jury d’assises, jury criminel.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, modèles, instructions.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, modèles, instructions.
Livre et relevé des mutations.
Livre et relevé des mutations.
Livres comptables.
Livres comptables.
Logement et cantonnement des troupes.
Logement et cantonnement des troupes.
Lotissements.
Lotissements.
Maison commune.
Maison commune.
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Monuments historiques.
Monuments historiques.
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
n°61 704 - 77 565
n°61 704 - 77 565
n°80158 - 80 24 512
n°80158 - 80 24 512
n°81 D 0127 - 82 D 0556
n°81 D 0127 - 82 D 0556
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Poids public.
Poids public.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Population et circulation des personnes.
Population et circulation des personnes.
Préfecture de l’Ain.
Préfecture de l’Ain.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Presbytère.
Presbytère.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection sociale des agriculteurs.
Protection sociale des agriculteurs.
Pupilles de la Nation.
Pupilles de la Nation.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Recensement de l'agriculture et du bétail.
Recensement de l'agriculture et du bétail.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des voitures attelées ou non attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées ou non attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Rémunération du personnel, cotisations sociales.
Rémunération du personnel, cotisations sociales.
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