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Fonds communal de Confrançon File
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Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
1881-1930
1881-1930
1865-1902, 1905-1917
1865-1902, 1905-1917
1967-1972
1967-1972
Dons et legs.
Dons et legs.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Stade scolaire.
Stade scolaire.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Prestations.
Prestations.
1865-1877
1865-1877
1889-1902
1889-1902
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
1911 (26 mars) - 1944 (4 août)
1911 (26 mars) - 1944 (4 août)
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Placement en nourrice et surveillance des nourrissons.
Placement en nourrice et surveillance des nourrissons.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Documents iconographiques.
Documents iconographiques.
1701-1720
1701-1720
1838 (1e avril) - 1865 (7 mai)
1838 (1e avril) - 1865 (7 mai)
1865 (6 août) - 1911 (12 novembre)
1865 (6 août) - 1911 (12 novembre)
Registres de correspondance.
Registres de correspondance.
État des hameaux et maisons isolées.
État des hameaux et maisons isolées.
1813-1822
1813-1822
1823-1832
1823-1832
1833-1842
1833-1842
1843-1852
1843-1852
1863-1872
1863-1872
1803-1812
1803-1812
1813-1822
1813-1822
1883-1892
1883-1892
1973-1982
1973-1982
1813-1822
1813-1822
1873-1882
1873-1882
1913-1922
1913-1922
1953-1962
1953-1962
1963-1972
1963-1972
1973-1982
1973-1982
1848-1852
1848-1852
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