Plan pour l'acquisition d'un corbillard, vue 01.
- 00Fi001_001
- Pièce
- [1899]
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
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Plan pour l'acquisition d'un corbillard, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Monument aux morts. – Construction.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Plans calque.
Plan calque pour des travaux d’appropriation à l'école des filles, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Terrains et fonds communaux. - Amodiation.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Cahier de plans.
Distribution de l’énergie électrique.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Plan calque du réseau.
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Conseil général [1] et conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Registres des délibérations.
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Registres des délibérations.
1855 (6 juillet) -1894 (14 janvier)
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Litige entre Jean-Baptiste Bonnardel, curé d’Attignat et les habitants de la commune concernant le paiement d’une somme pour la reconstruction du presbytère : requête, minutes juridictionnelles, courrier (1792) ; affaire contre Gabrielle Puvis, veuve d’Adrien-Gaëtan Chossat de Montburon et la fabrique d’église concernant la maison de l’école des filles : délibérations, minutes juridictionnelles, rapport d’experts, conclusions, résumé d’audience, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance (1898-1905). Assurances : polices d’assurances, avenants, correspondance (1908-1946).
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Liste nominative des habitants, vue 03.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Liste nominative des habitants, vue 06.
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Liste nominative des habitants, vue 07.
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Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Rapports sur les semailles, états de productions, registres des renseignements statistiques pour la période 1867-1876, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins individuels, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
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Matrices de rôles (an III, 1810) [1].
Table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale.
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Registre des états de section.
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Contributions personnelle et mobilière et des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Matrice générale.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
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Commissaires-répartiteurs : listes de proposition, listes nominatives (1817-1924).
Trente contribuables les plus imposés : listes nominatives (1824-1879).
Impôts sur les revenus, taxe proportionnelle, surtaxe progressive : listes des contribuables (1946-1957).
Impôt sur le revenu : listes des contribuables (1930-1945) ; listes de classement des exploitations de polyculture (1949-1958, 1960-1982).
Révision du rôle de prestation de 1898 [1899].
Commission communale des impôts directs, révision des évaluations des propriétés foncières : nomination des commissaires, tableaux des coefficients d’adaptation, tarifs des évaluations, listes nominatives, tarifs (1893, 1935-1945, 1965, 1980-1982).
Liste des propriétaires fonciers (1977).
Rapports financiers avec diverses administrations
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
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Poids public. – Fonctionnement : nomination et rémunération du peseur, fixation des tarifs, arrêtés préfectoraux, délibération, états des recettes (1872, 1874, 1886-1887). Monnaies et médailles : arrêté préfectoral autorisant le sieur P., maréchal-ferrant à employer un appareil de fabrication des monnaies (1921).
Conscription et levées d'hommes.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Listes nominatives.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
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Avis d’inscription, notices individuelles, listes et bordereaux nominatifs, feuilles de renseignements, certificats d’exemption, listes des ajournés ou des exemptés, extraits d’acte d’état civil, récépissés de livret militaire, instructions, correspondance (1831-1835, 1861-1901).