- 1L9-15
- Groupe de documents
- 1874-1982
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
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Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Registres, carnets d’enregistrement des titres de recette et des mandats communaux
1875, 1886, 1895-1896, 1914, 1917-1933, 1939, 1945-1949
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Extraits des registres des délibérations, séances.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Extraits des registres des délibérations du Conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes (1875-1982). Séances : comptes rendus de réunion, notes manuscrites, ordres du jour, documents examinés en séance (1975-1982).
1878 (22 août) – 1892 (7 février)
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Commission administrative, statistique.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Commission administrative. – Nomination des membres : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d’élection de délégués, procès-verbaux d’installation, correspondance (1880-1882, 1925-1929, 1934, 1945-1979) ; séances : extraits des registres des délibérations (1975-1980). Statistique générale du bureau de bienfaisance : états statistiques (1909, 1917).
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
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Factures de fonctionnement et d’investissement.
1884, 1917-1921, 1923-1930, 1932-1962
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Révision des listes électorales.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes. et fenêtres
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Matrices générales.
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Secours aux inondés du Bugey : notification.
1888 (27 mai) – 1911 (8 janvier)
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Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Recrutement, préparation du recrutement et tirage au sort.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Tirage au sort : liste nominative des conscrits de la classe 1895 (1896). Recrutement, préparation du recrutement : ordre de comparaître devant le conseil de révision, liste des pièces à produire devant le conseil de révision avis d’inscription, listes et bordereaux nominatifs, feuilles de renseignements (1890, 1918-1919, 1923, 1930, 1946).
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
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1895 (2 mars) - 1915 (27 juillet)
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Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Commission administrative de l’assistance médicale gratuite : registre des délibérations (1895, 3 février) ; nomination : listes de proposition et nominations (1904-1920).
Registre d’inscription des personnes admises aux secours médicaux (1895-1917).
Listes nominatives, états des sommes dues au médecin, admission, carnets de maladie, ordonnances, délibération, notifications (1898-1899, 1916, 1918, 1933-1935, 1943-1980).
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Transports de corps, arrêté du maire, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation et d’exhumation, facture.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Budgets des recettes et dépenses, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations de la commission administrative (1896-1897, 1902-1939, 1957-1980).
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Réglementation et gestion des concessions : règlement, tarifs, délibérations (1897-1898, 1906, 1956) ; registres à souche des recettes des concessions (1955-1977) ; actes et demandes de concessions (1906-1975).
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Révocation d’Antoine Richard, maire : arrêté préfectoral, notification (1897) ; démission de M. G., conseiller municipal : acceptation par la Préfecture, courrier (1963).
1900 (19 août) – 1916 (9 août)
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
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Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Approbation : contrats, polices d’assurances, avenants, correspondance (1902, 1912, 1930).
Statistique agricole, statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Statistique agricole : registre des délibérations de la commission communale (1902, 16 novembre – 1908, 15 décembre).
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement : bulletin récapitulatif communal, états communaux, registre de culture (1941, 1943, 1945, 1947-1948).
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Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Écoles : registre des déclarations.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Registre à souche des déclarations.
Facture de l'entreprise de bâtiments A. Monnier à Illiat, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Facture de l'entreprise de bâtiments A. Monnier à Illiat, vue 02.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
États nominatifs, nomination d’un délégué à la commission cantonale, délibérations, déclarations, correspondance (1907, 1909, 1932).
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fonctionnement, habillement et équipement matériel : traités de gré à gré, correspondance (1924, 1948) ; élections au Conseil supérieur des sapeurs-pompiers : procès-verbaux d’élection, listes électorales, listes d’émargement, feuilles de dépouillement, feuille d’inscription (1907, 1912, 1920, 1928).
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
1911 (21 mai) – 1970 (26 avril)
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Registre des opérations de la commission de révision.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Citations, croix de guerre et ordres du régiment : listes nominatives des soldats, motifs de la citation (1915-1916).
Contrôle et surveillance de la population : sauf-conduit pour D. L. (1919).
Morts pour la France : notification pour J. D. (1922).
Soldats décédés : liste nominative, notifications, avis et actes de décès, avis de disparition, correspondance (1914-1918, 1920).
Rationnement et ravitaillement : rationnement du pain, listes nominatives, instructions, correspondance (1917-1921).
Télégrammes (1914-1918).
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
1916 (26 novembre) – 1945 (11 mars)
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Facture de l'atelier de forge et charronage Antoine Goy à Illiat.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Allocations militaires, protection de la famille, aides sociales obligatoires.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre : liste nominative (1925).
Assistance aux familles nombreuses : états nominatifs, admission, listes de contrôle des personnes proposées à la radiation, délibération (1917).
Assurances sociales : listes (s.d.).
Prestations d’aides sociales obligatoires, dossiers individuels : dossiers de demande, notifications, pièces justificatives, correspondance (1957-1978).
Retraites ouvrières et paysannes : bordereau (1919).
Aides aux familles, anciens combattants.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Allocations aux familles des militaires : notification de décision, certificat d’inscription, demandes, pièces justificatives, extraits des procès-verbaux de la commission spéciale de réforme (1918-1923).
Anciens combattants : composition du bureau de l’association, cahier des comptes rendus de réunion, registre d’inscription des membres et d’enregistrement des dépenses et recettes (1937-1996).