Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
- 1D1-5
- recordgrp
- 1790-1987
Part of Fonds communal de Confrançon
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Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
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1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
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Contient un recensement de la population (décembre 1810), une liste des citoyens (1811), des arrêtés et des déclarations de citoyens pour conduite des denrées aux marchés de Saint-Laurent, Mâcon et de Bourg.
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Registre des arrêtés du maire.
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Extraits du registre des arrêtés du maire.
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Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
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Correspondance, instructions préfectorales.
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Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
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Invitations du préfet, certificats militaires, listes nominatives, facture, lettres.
État des hameaux et maisons isolées.
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Archives communales et mobilier.
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Inventaire des archives et objets mobiliers (1844-1968).
Reliure des actes de l’état civil (1968).
Prêt de registres d’état civil : correspondance (1975)
District rural de Montrevel-en-Bresse.
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Constitution, transfert de compétences et fonctionnement : délibérations, arrêtés préfectoraux, modifications de statuts, rapports d’activités, correspondance.
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Polices d’assurance, correspondance.
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Actes de l’administration municipale
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Administration générale de la commune
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Promesses de mariage, certificats, publications de mariage, actes de naissance et de décès, certificats d’indigence, actes respectueux, actes de notoriété, autorisations de mariage pour les militaires.
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Tenue des registres et pièces annexes : extraits d’acte, jugements de divorce, avis de décès, relevés d’acte de décès, certificat de succession, tableau de vérification des registres.
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Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux de dépouillement des professions, bordereaux de district et de maison, nomination et rémunération des agents recenseurs.
Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.
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Étude (1979). Projet d’implantation d’une entreprise de béton : correspondance (1978).
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
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États des déclarations des surfaces ensemencées (1918-1926) ; achat d’un trieur : convention (1924).
La convention du trieur est classée avec la céréaliculture après avoir supposé que ce matériel serve à trier le blé et le maïs. Les recherches dans le registre des délibérations n’a pas permis de déterminer la fonction exacte de ce matériel.
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Recensement : liste du bétail et des équidés ([1840-1850], 1891). ; recensement des animaux de ferme (1940) ; liste des animaux de trait pour l’établissement des besoins en fers et clous (1941) ; liste du bétail pour l’obtention de la carte d’approvisionnement (1941).
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Conventions, fixation de la redevance, organisation du roulement de l’alambic, carnets de distillation, devis, factures, déclaration de possession d’alambic, correspondance.
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
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Registre à souche des plantations, registre des exploitants viticoles, listes nominatives, listes des déclarations, correspondance.
Registres à souche des déclarations.
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Fichier des exploitations agricoles.
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Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
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Arrêtés de constitution de l’association foncière de Confrançon et de la commission communale de remembrement, procès-verbaux de la commission communale, avis d’enquête publique, avis aux propriétaires, instructions, correspondance (1968-1970).
Commission communale de remembrement : arrêté préfectoral de modification, procès-verbal de réunion, avis d’enquête (1973-1974).
Opérations de remembrement : état de section après remembrement, procès-verbal des opérations, procès-verbal rectificatif, arrêté préfectoral, correspondance (1974)
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
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Fichier d’enquête communale (1975).
Inventaire communal (1979-1980) ; recensement agricole : liste nominative, fiches individuelles (1979-1980).
Terres incultes : inventaire (1980).
Élevages hors sol : liste (1981).
Déclaration de rucher (1974).
Sécheresse 1976, intempéries 1977 : listes des déclarations, arrêtés préfectoraux, instructions, correspondance (1976-1977).
Prime ovine (1980).
Prime au maintien du troupeau de vaches allaitantes (1975-1982).
Aide exceptionnelle aux éleveurs (1974)
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
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Syndicat d’élevage de Confrançon : statuts (1923).
Fédération des syndicats d’élevage bovin de l’arrondissement de Bourg : statuts (s.d.).
Syndicats agricoles : statuts, demande d’homologation, liste des membres, procès-verbal de constitution (1942-1972).
Mutuelle agricole : statuts, liste des membres du bureau (1944-1975).
Mutualité sociale agricole : procès-verbal de constitution du comité local d’action sociale, règlement (1956-1959) ; états des cotisations (1953-1961).
Comice agricole du canton de Montrevel.
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Procès-verbal de nomination d’un délégué, liste des adhérents, correspondance.
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Création d’un marché au Logis Neuf, demande rejetée : délibération du conseil général, correspondance (1854).
Tournée d’E.P. pour les foires et marchés de Bourg : certificat du maire (1953).
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Contrôle : cahier d’enregistrement, cartes de pointage, notifications, correspondance.
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Matrice des propriétés bâties et non bâties.
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