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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon Dossier
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Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Cotisations Urssaf et Ircantec.
Cotisations Urssaf et Ircantec.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Distillation.
Distillation.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
Documents iconographiques.
Documents iconographiques.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
École de filles.
École de filles.
École des Pigots.
École des Pigots.
École maternelle au Logis Neuf.
École maternelle au Logis Neuf.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles professionnelles, enseignement secondaire.
Écoles professionnelles, enseignement secondaire.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Emprunts.
Emprunts.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
État de section.
État de section.
État de section.
État de section.
État des hameaux et maisons isolées.
État des hameaux et maisons isolées.
États des cotes irrécouvrables.
États des cotes irrécouvrables.
États du montant des rôles des contributions directes.
États du montant des rôles des contributions directes.
Étrangers.
Étrangers.
Européennes.
Européennes.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Factures.
Factures.
Fêtes et bals.
Fêtes et bals.
Fiches individuelles de vaccination, cartes de vaccination.
Fiches individuelles de vaccination, cartes de vaccination.
Fichier de population.
Fichier de population.
Fichier des exploitations agricoles.
Fichier des exploitations agricoles.
Fichier électoral.
Fichier électoral.
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