Bureau de bienfaisance et bureau d’assistance.
- 1Q1-2
- Groupe de documents
- 1837-1948
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Registres des délibérations.
Bureau de bienfaisance et bureau d’assistance.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Registres des délibérations.
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Registres des délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Registres des naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Registres de naissances, mariages et décès, tables décennales.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Registres de naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Registres de naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Registres de naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Registres de naissances, mariages et décès (1973-1982), tables décennales (1963-1982)
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Elections socioprofessionnelles.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitif et supplémentaire, comptes administratifs, comptes de gestion, situations financières, délibérations de la commission administrative [1].
[1] On trouve les comptes de gestion pour 1879-1915 et 1920-1923.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, délibérations (1815-1982), situations financières, balances générales (1979-1982).
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Registres des naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Gestion courante de l'état civil.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Vérification et tenue des registres : tableaux de vérification des registres (1893, 1895, 1900-1911, 1935-1984).
Bordereaux de transmission des registres d’état civil (1973-1974).
Pièces annexes d’état-civil : extraits d’acte envoyés pour transcription, jugements portant rectification d’actes, jugements de divorce, avis de décès, consentements à mariage, promesses et publications de mariage, correspondance (1819-1962).
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe
Amélioration et extension du réseau.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Commission administrative : registres des délibérations.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne