Affichage de 414 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal d'Attignat
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

32 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 01.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 01.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 02.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 02.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 03.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 03.
Cahiers de comptabilité.
Cahiers de comptabilité.
Caisse de mutualité sociale agricole de l’Ain.
Caisse de mutualité sociale agricole de l’Ain.
Cantonnement des troupes et ravitaillement.
Cantonnement des troupes et ravitaillement.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Certificats d'urbanisme.
Certificats d'urbanisme.
Chambre départementale d’agriculture et chambre des métiers.
Chambre départementale d’agriculture et chambre des métiers.
Champ de foire et places publiques.
Champ de foire et places publiques.
Chasse.
Chasse.
Château de Salvert.
Château de Salvert.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin vicinal ordinaire n°1. - Rectification et ouverture de l’embranchement dit « de la mairie ».
Chemin vicinal ordinaire n°1. - Rectification et ouverture de l’embranchement dit « de la mairie ».
Chemins communaux. - Classement.
Chemins communaux. - Classement.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chrono courrier.
Chrono courrier.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Circulation et indentité des personnes.
Circulation et indentité des personnes.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Clôture des comptes et traitement du receveur.
Clôture des comptes et traitement du receveur.
Collège de l’arrondissement électoral de Pont-de-Vaux.
Collège de l’arrondissement électoral de Pont-de-Vaux.
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levées d'hommes.
Conseil général [1] et conseil municipal.
Conseil général [1] et conseil municipal.
Conseil municipal
Conseil municipal
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Contentieux et assurances.
Contentieux et assurances.
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contributions.
Contributions.
Contributions directes.
Contributions directes.
Contributions directes
Contributions directes
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions personnelle et mobilière.
Contributions personnelle et mobilière.
Contributions personnelle et mobilière et des portes et fenêtres.
Contributions personnelle et mobilière et des portes et fenêtres.
Contributions, administrations financières
Contributions, administrations financières
Copie d’un extrait d’acte de vente d’une terre entre Marie Josephte Vuillod, Joseph Marie Rey et Claude Marie Marchand, prêtre datant de 1819.
Copie d’un extrait d’acte de vente d’une terre entre Marie Josephte Vuillod, Joseph Marie Rey et Claude Marie Marchand, prêtre datant de 1819.
Résultats 151 à 200 sur 414