Registre de naissances, mariages et décès.
- 1E37
- Pièce
- 1923-1932
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
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Registre de naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Registre de naissances, mariages et décès, tables décennales.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Registre de naissances, mariages et décès, tables décennales.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Registres de naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Registres de naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Registres de naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Registres de naissances, mariages et décès (1973-1982), tables décennales (1963-1982)
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Mariages : Promesses de mariage (1806-1888) ; Publication de mariage (1938-1974) ; Contrats de mariage (1862-1906). Transcriptions et mentions ; vérifications registres et certificats : Avis de mentions marginales (1803-1955) ; Vérification des registres d’état civil (1934-1973) ; Certificat d’identité (1914) ; Lois pour suppression de témoins pour actes de naissance, décès et reconnaissance (1924) ; Demande de naturalisation (1934-1973) ; Droits d’expédition et de légalisation des actes de l’état civil, timbres communaux (1939-1958) ; 1958-1963 ; 1963-1974). Décès : Registre des bulletins portant avis de décès (1924-1959) ; Avis de décès, transport de corps, mise en bière (1839, 1944-1978) ; Certificats de décès : cahier d’enregistrement (1964-1982). Répertoire des actes soumis à l’enregistrement (1960-1993).
Registres de naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
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Recensement et dénombrement de population (1836-1975). Mouvement de population (1893).
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Cadastre, contributions directes
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Etat de sections des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
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Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Etat de sections des propriétés bâties et non bâties
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
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Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Matrice cadastrale des propriétés foncières : registre des augmentations et diminutions.
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Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
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Liste des conscrits (1807-1808, 1810). Tableaux de recensement (1816-1899).
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Tableaux de recensement (1900-1982). Feuilles de renseignements, notices individuelles (1929-1951).
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Permis de chasse : registres (3 volumes).
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
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Gardes champêtre et particulier : nomination, procès-verbal (1913-1968).
Garde forestier : nomination, traitement (1888-1890).
Ramassage ordures ménagères : délibérations (1961-1983).
Inondations : rapport des mesures générales d’assainissement dans les régions inondées, état des sinistres survenus pendant l’année 1933, circulaire, états nominatifs, affiche (1910-1934).
Secours, inondations et contentieux : secours (s.d., 1840) ; inondations des marais : affaire Trocas (183x) inondations au Petit Serrières (1872).
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Listes électorales et révision des listes électorales.
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Tribunaux paritaires des baux ruraux (1948-1981). Chambre de métiers (1937-1977).
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Chambre et tribunal de commerce (1908-1979). Mutualité sociale agricole (1962).
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Procès-verbaux de nomination et d‘installation du conseil municipal (1826-1935), procès-verbaux d‘installation du conseil municipal et élection du maire et des adjoints (1935-1947), procès-verbaux d‘élection pour la commission administrative d’assistance (1925-1947), élections (1959-1977).
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Elections européennes, conseil général, conseil d'arrondissement et plébiscites.
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Elections socioprofessionnelles.
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Prud’homales : listes des électeurs, patrons et ouvriers, procès-verbaux.
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Budgets et comptes, comptabilité
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