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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Grièges
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Population
Population
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Police urbaine.
Police urbaine.
Police rurale.
Police rurale.
Police locale.
Police locale.
Police locale
Police locale
Police générale
Police générale
Police économique.
Police économique.
Poids public.
Poids public.
Planification urbaine
Planification urbaine
Plan pour le litige contre les héritiers de Jean Philibert Antoine Tardy, ce dernier ayant usurpé...
Plan pour le litige contre les héritiers de Jean Philibert Antoine Tardy, ce dernier ayant usurpé le communal dit de la Rivoire, vue 01.
Plan pour l'acquisition du mobilier pour la construction de l'école des filles, vue 01.
Plan pour l'acquisition du mobilier pour la construction de l'école des filles, vue 01.
Plan pour la restauration et reconstruction du pont de Jonc sur la Veyle, vue 01.
Plan pour la restauration et reconstruction du pont de Jonc sur la Veyle, vue 01.
Plan pour la reconstruction du clocher de l'église, vue 01.
Plan pour la reconstruction du clocher de l'église, vue 01.
Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 02.
Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 02.
Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 01.
Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 01.
Plan pour la construction de la mairie-école (1er bâtiment), vue 01.
Plan pour la construction de la mairie-école (1er bâtiment), vue 01.
Plan pour la construction d’un perré sur le talus au bord de la Veyle sur le chemin vicinal ordin...
Plan pour la construction d’un perré sur le talus au bord de la Veyle sur le chemin vicinal ordinaire n°3, vue 01.
Plan pour l’agrandissement de l’église consistant en l’agrandissement de deux chapelles, vue 01.
Plan pour l’agrandissement de l’église consistant en l’agrandissement de deux chapelles, vue 01.
Plan de propriétés, vue 02.
Plan de propriétés, vue 02.
Plan de propriétés, vue 01.
Plan de propriétés, vue 01.
Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.
Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.
Plan cadastral rénové.
Plan cadastral rénové.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Place publique.
Place publique.
Personnel municipal
Personnel municipal
Permission du jury civil et criminel du comté de Pont-de-Veyle de saisir et séquestrer les animaux étrangers pris à paître dans les prairies de Grièges.
Permission du jury civil et criminel du comté de Pont-de-Veyle de saisir et séquestrer les animaux étrangers pris à paître dans les prairies de Grièges.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Perception.
Perception.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Opérations d’aménagement
Opérations d’aménagement
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres charitables
Œuvres charitables
n°85 999 – n°92 385 (1979)
n°85 999 – n°92 385 (1979)
n°82 T 0006 – 82 T 0450
n°82 T 0006 – 82 T 0450
n°81 T 0025 – n°81 T 0473 ; 82 T 0037
n°81 T 0025 – n°81 T 0473 ; 82 T 0037
n°80 17 016 – n°80 17 431 et 80 37 040 (1980)
n°80 17 016 – n°80 17 431 et 80 37 040 (1980)
n°79 728 – n°85 751 (1978)
n°79 728 – n°85 751 (1978)
n°72 955 – n°79 073 (1977)
n°72 955 – n°79 073 (1977)
n°66 612 – n°72 697 (1976)
n°66 612 – n°72 697 (1976)
n°61 313 – n°66 395 (1975)
n°61 313 – n°66 395 (1975)
n°57 219 – n°61 589 (1974)
n°57 219 – n°61 589 (1974)
n°53 241 (1973) – n°56 907 (1974)
n°53 241 (1973) – n°56 907 (1974)
n°5 156 (1956) – n°29 661 (1967)
n°5 156 (1956) – n°29 661 (1967)
n°42 596 (1972) – n°52 149 (1973)
n°42 596 (1972) – n°52 149 (1973)
n°38 160 (1970) – n°44 641 (1971)
n°38 160 (1970) – n°44 641 (1971)
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