- E38
- Dossier
- 1913-1922
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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Mariages avec table décennale 1953-1962
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Population, économie, statistiques
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Récolte, ensemencement et prime d’encouragement : registre des déclarations d’ensemencements de blé, tableaux récapitulatifs des déclarations, déclarations individuelles de récolte, instructions.
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Recensement : questionnaire (1825), situations mensuelles du bétail (1945), instructions.
Fichier des exploitations agricoles.
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Cadastre, contributions directes
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Procès-verbal.
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Registres à souche des déclarations.
Tableaux de recensement des classes.
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Recrutement et tirage au sort.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Avis d’inscription, demandes et feuilles de renseignements, affiche de la liste du tirage au sort, mandat d’amener pour insoumission, états nominatifs des exemptés et soutiens de famille, certificats, demandes de permission, permissions agricoles, registre à souche des déclarations de changement de résidence, instructions, correspondance.
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Registre à souche, avis de décès.
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Personnel, équipement, élections au Conseil supérieur des sapeurs pompiers : liste électorale, procès-verbaux d’élection, actes d’engagement, devis, marché de gré à gré, factures, statuts de la Mutuelle des sapeurs pompiers de l’Ain, arrêtés préfectoraux, correspondance.
Mesures d’exception et faits de guerre
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Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Collecte d’or, mobilisation, décès de soldats, réquisitions militaires, réfugiés : ordre de route, cahier d’enregistrement des militaires décédés, bulletins de réquisition des chevaux et voitures attelées, certificats de la commission de réforme, instructions, télégrammes, correspondance.
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Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats médicaux, correspondance.
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Exploitations de volailles, porcheries, élevage de chiens : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, plans, correspondance.
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Révision des listes électorales.
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Tableaux des rectifications (1875, 1910-1982), délibérations portant nomination des délégués, cahiers d’enregistrement des décisions de la commission électorale, incapacités électorales, instructions, correspondance (1866-1955) ; application de la loi du 31 mai 1850 : déclarations de résidence (1850).
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Procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, bulletins de vote.
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Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
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Nomination des membres (1852-1877). Élections cantonales (1883-1979).
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Déclarations nominatives des employeurs et salariés.
Organismes de sécurité sociale.
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Procès-verbaux d’élection, relevés nominatifs des électeurs, listes des candidats, bulletins de vote.
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Facture de l’Hôtel du Centre de Montceaux.
Fournitures pour les rapatriés.
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Facture de l’épicerie Meunier à Montceaux.
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Facture de l’entreprise Magnin de Montceaux.
Préparation et contrôle budgétaires, trésorerie, traitement du receveur.
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Tableaux synoptiques, décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur, instructions, correspondance.
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Mairie-école, construction : décret autorisant la commune à s’imposer extraordinairement (1849) ; réparations : convention de travaux, factures, délibération, correspondance (1924-1927).
Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule : emprunt, adjudication, avant-métré et estimatif, devis et cahier des charges, avis de l’ingénieur des Ponts et chaussées, actes d’engagement, plan du projet, décompte des travaux, délibération, correspondance (1884-1886).
Monument aux morts, souscription pour son érection (après 1918).
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Réparations de la cure et de l’église : lettre (1816).
Agrandissement et reconstruction de l’église : procès-verbal d’adjudication, devis estimatif, cahier des charges, plan du dôme, certificats d’acompte, correspondance (1844-1848, 1863-1866).
Installation d’une horloge au clocher : traité de gré à gré, devis, correspondance (1928-1929).
Presbytère, réparations (1830) ; construction d’un mur de clôture : procès-verbal d’adjudication, correspondance (1854) ; réparations de la toiture : marché de gré à gré, facture (1935-1937).
Dégâts causés à l’église suite au sinistre du 5 octobre 1939, expertise : mémoire (1939).
Agrandissement et reconstruction de l’église.
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Plan du dôme.
Biens communaux, terres, bois, eaux
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