- E52
- Dossier
- 1933-1962
Fait partie de Fonds communal de Journans
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Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Naissances : extraits d’actes, bulletins de naissance (1825-1930).
Mariages : promesses et publications de mariage, avis de mention, instructions (1850-1949).
Décès : extraits d’actes, avis de décès (1825-1965).
Perception des droits d’expédition des actes d’état civil : arrêtés municipaux de nomination d’un régisseur (1939-1940, 1973).
Carnets à souche des avis de mention (1965-1982).
Gestion de l'état civil. - Tenue des registres.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Demandes de renseignement, correspondance (1807, 1822, 1825, 1876).
Rectification d’actes, jugements (1823).
Tableaux de vérification des registres d’état civil, correspondance avec le procureur (1841, 1844, 1848, 1866-1879, 1939-1971).
Bordereaux de transmission des registres d’état civil (1968-1976).
Fait partie de Fonds communal de Journans
Population, économie, statistiques
Fait partie de Fonds communal de Journans
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Une note au bas du tableau signale au préfet que des mouvements de population ont été faits pour avoir des dates positives de naissances et que la commune étant une paroisse annexe de Revonnas, c’est cette dernière qui est « dépositaire des registres d’actes civils ».
Fait partie de Fonds communal de Journans
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Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages et décès (1897-1906).
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Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins individuels de déclaration agricole, instructions.
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Ensemencement et récolte : registre des déclarations d’ensemencements de blé, relevés annuels et états des déclarations, récépissés de déclarations, déclarations individuelles.
Recensement de l'agriculture et du bétail.
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Questionnaires.
Production et aides agricoles.
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Calamités agricoles, orage et grêle de 1860 et 1910 : état des pertes déclarées, correspondance (1860, 1910) ; registre des déclarations de pertes des victimes des calamités agricoles (1938) ; sécheresse de 1962, 1964 et 1976 : arrêtés préfectoraux, déclarations de situation d’exploitations, liste des exploitants sinistrés (1962, 1965, 1976).
Allocations familiales agricoles : listes nominatives, livre comptable [1] (1937, 1939).
Primes et aides agricoles : bordereaux de déclarations (1974-1975).
Installation d’une machine à vapeur pour battre le grain par le sieur Bredy : lettre d’information du préfet au maire (1869).
Recensement général agricole : résultats statistiques (1979-1980).
Culture de la pomme de terre : état récapitulatif des déclarations (1976).
Échange blé contre farine ou pain : états récapitulatifs des déclarations (1961-1968).
Fichier communal (s.d.).
Fichier des exploitations et activités agricoles, établissement et mise à jour : liste récapitulative, fiches individuelles, instructions (1966-1968).
Pâturage collectif, création et location : délibérations (1965, 1973-1975, 1977).
[1] En fin de registre, on trouve les demandes de carte nationale d’identité des n°100 à 120 pour 1954-1956.
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Société coopérative agricole de battage de Journans et Revonnas : statuts, mise à disposition d’une machine à vapeur pour le battage (1928).
Syndicat agricole de Journans : extrait du procès-verbal de réunion (1975).
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Secours, exploitations, récolte.
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Commission locale pour l’emploi des secours attribués aux viticulteurs : procès-verbal de réunion (1911).
Déclarations d’exploitation de parcelles de vignes (1956).
Récolte : relevés des déclarations (1918-1919, 1923, 1936, 1938-1940).
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Registres à souche des déclarations de récolte et stocks de vin (1923-1968), relevés des déclarations, déclarations individuelles (1962-1982).
Pour 1923, 1929-1942, 1953, 1964 et 1972, on trouve uniquement les registres de déclarations de récolte de vin.
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Statistique générale des sinistres.
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Contributions, administrations financières
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Cadastre, contributions directes
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Matrices de rôle.
Cadastre ordonné par la Constituante.
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États de sections A de Chalit, B de Saint Valérien et C de la forêt.
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Révision des expertises cadastrales du canton de Pont-d’Ain : lettre, tableau des résultats des tarifs définitifs de toutes les communes du canton (1819-1820) ; établissement du plan cadastral : arrêté préfectoral, correspondance (1843-1844).
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
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Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
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Matrices cadastrales des propriétés bâties.
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Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
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Plan d'assemblage, plans des sections.
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Registre des états de section.
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Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
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Matrices générales pour la formation du rôle pour 1818 et 1833-1841.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et des portes et fenêtres, taxe sur les billards.
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Contributions personnelle, mobilière et des portes et fenêtres : matrices générales (1845-1926).
Taxe sur les billards publics et privés : registre des déclarations (1901-1915).
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