- 1K11-13
- Groupe de documents
- 1911-1978
Fait partie de Fonds communal de Lent
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Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Centre régional de la propriété forestière.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Listes électorales.
Fait partie de Fonds communal de Lent
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Souscription de prêt et émission d’obligations : contrats de prêt, tableaux d’amortissement, procès-verbaux de tirage au sort, délibérations, correspondance.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Relations avec l’administration fiscale et la perception, successions.
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Relations avec l’administration fiscale et la perception : notes du contrôleur, correspondance (1959-1975). Successions, recherche d’héritiers (1972-1977).
Fait partie de Fonds communal de Lent
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Établissement de lignes aériennes et de câbles souterrains : enquête publique, déclaration d’utilité publique, acquisition de terrain, plans, correspondance.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion.
Fait partie de Fonds communal de Lent
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Fait partie de Fonds communal de Lent
Emploi militaire : déclaration de refus (1935).
Sépultures militaires, transport de corps de soldats morts pour la France (1921-1922).
Comité national de souvenir de Verdun, participation à l’édification du mémorial de la Bataille de Verdun : diplôme, remerciement (1963).
Mariage de militaires, enquête de mœurs (1962).
Découverte d’obus dans la forêt de la Réna, destruction des engins explosifs (1963-1965).
Cantonnement des troupes et unités de maintien de l’ordre, recensement et réquisitions (1947-1964).
Brigade de gendarmerie (1966-1975).
Fait partie de Fonds communal de Lent
Contrôle, délivrance de carte d’identité et carte de séjour : registres des demandes de carte d’identité, dossiers individuels.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Registres des délibérations du conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Lent
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Chemins ruraux et de desserte.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Aliénation et délaissés de chemin : enquêtes publiques, plans parcellaires, actes, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Polices d’assurance, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Registre d’inscription des demandes et remises de carte.
Fait partie de Fonds communal de Lent
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Factures, pièces justificatives de titre.
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Matrices des propriétés bâties et non bâties.
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1949 (23 juillet) - 1973 (22 février)
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Location : baux, cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, délibérations.
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Porcherie et poulailler, dépôts de combustible, chantier de destruction de munitions de La Réna : déclarations d’autorisation, arrêtés, plans.
Fait partie de Fonds communal de Lent
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Instauration d’une régie de perception des droits de pesage et gestion de la bascule : délibérations, registres à souche des pesées.
Fichier des exploitations agricoles.
Fait partie de Fonds communal de Lent
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Institution d’une commission d’assainissement du marché : arrêté préfectoral (1947). Réglementation des prix des locations, application de la loi du 1e septembre 1948 (1966-1970).
Fait partie de Fonds communal de Lent
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Notifications, listes nominatives, carnets de feuilles de maladie, correspondance, instructions.
Circulation routière et stationnement, nomades.
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Circulation routière et stationnement. – Réglementation : arrêtés du maire (1932-1968). Nomades : arrêtés du maire (1931-1967).
Fait partie de Fonds communal de Lent
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Ensemencement et récolte : registre des déclarations d’ensemencements de blé, relevés annuels et états des déclarations, récépissés de déclarations, déclarations individuelles.
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Réparations : mémoires, délibérations (1931-1934).
Construction d’un garage : devis, marché, plan, réception des travaux (1956).
Réparations : devis, marché, mémoire des travaux, pièces comptables, délibérations, correspondance (1961-1962).
Installation du chauffage central : financement, marché, plans, réception des travaux, pièces comptables, correspondance (1964-1965).
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
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Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication.
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Aménagement et clôture : devis descriptif, estimatif, cahier des charges, bordereau des prix, plan, mémoire justificatif (1911).
Construction de murs de clôture : contrat de prêt, avant-projet, devis, soumissions, procès-verbal d’adjudication, cahier des charges, rapport, plans, décomptes des travaux, correspondance (1927-1930).
Construction d’une fosse de dépôt d’immondices : devis estimatif, mémoire des travaux, délibération (1934).
Agrandissement : plan parcellaire, rapport géologique, déclaration d’utilité publique, rapport descriptif pour l’acquisition de terrains, financement, devis, plans, mémoire des travaux, correspondance (1954-1964).