Administration générale de la commune
- D
- Série
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
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Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
1792 (24 juin) - 1820 (26 août)
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
1793 (4 avril) - 1824 (10 octobre)
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Le registre contient également des arrêtés du maire et, en fin de registre, une liste des lois, arrêtés et décrets du 22 août 1791 au 6 messidor an II (24 juin 1794).
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Extraits des registres des délibérations (1939-1982). Extraits des registres des arrêtés du maire (1938-1983). Conseil municipal. – Dissolution et constitution du comité local de libération : arrêté préfectoral (1944).
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Archives communales et mobilier.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Élaboration de l’inventaire : inventaires des archives et du mobilier, correspondance (1844, 1946-1973).
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
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Fait partie de Fonds communal d'Attignat
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Liste nominative des habitants, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Liste nominative des habitants, vue 05.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Tableau de recensement par hameau, vue 02.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
1872, 1876, 1881, 1886, 1891, 1896, 1901, 1906, 1911
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Ensemencement et récolte : registres communaux, états des superficies ensemencées, registres des déclarations d’ensemencements de blé, relevés annuels et états des déclarations, déclarations individuelles (1934-1941, 1946-1953).
État de situation des récoltes en grains et autres farineux (1882-1885).
Cahier de notes sur les battages (1918).
Contrôle des stocks de céréales : états (1919).
Moutures : listes nominatives (1968-1974).
Recensement du bétail et de l'agriculture.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Recensement du bétail : déclarations individuelles (1918). Recensement de l’agriculture et du bétail : questionnaires (1929-1930).
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Société d’assurances mutuelles contre la mortalité du bétail d’Attignat : statuts, liste nominative du conseil d’administration, états comptables, courrier (1905-1911).
Syndicat agricole d’Attignat : statuts, listes nominatives, demande d’homologation (1942-1945).
Syndicat des marchands de volaille de Bourg et environs : réintégration du marché d’Attignat à sa place primitive, courrier (1911-1912).
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Contributions, administrations financières
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
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Contributions personnelle et mobilière.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Rôles d’imposition.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Recensement des voitures automobiles : registres des déclarations, listes de recensement, listes nominatives (1911-1935). Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât : registres uniques (1933-1934, 1937, 1939).
Mesures d'exception et faits de guerre
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Guerres napoléoniennes et de 1870.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Guerres napoléoniennes. – Dépenses de guerre : courrier (1817). Guerre de 1870. – Réquisitions militaires : ordres de réquisition, listes des fournitures, instructions, correspondance (1871).
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Police de la chasse : registres des permis (1969-1992) ; refus et demande de retrait du permis de chasse (1975, 1977) ; photographies nominatives retirées des permis (s.d.) ;
Gardes particuliers, nomination : arrêtés préfectoraux (1878-1970).
Battues, destruction des nuisibles (1863-1914, 1921).
Société de chasse d’Attignat : bail de location du droit de chasse, fonctionnement, arrêtés préfectoraux, agrément de gardes particuliers, constitution d’une réserve de chasse, correspondance (1967-1978).
Cartouches et poudre de chasse : carnet de bons de poudre de chasse (1860) ; arrêtés préfectoraux de nomination de débitants de cartouches et de poudre de chasse (1948-1968).
Reconnaissance et levée de cadavres.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Certificats.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation et d’exhumation, registres à souche des permis d’inhumer, avis de décès, correspondance (1891-1973) ; acquisition d’un corbillard et construction d’une remise : arrêté préfectoral, listes nominatives des souscripteurs, traité de gré à gré, règlement d’utilisation, mise à disposition gratuite des familles de la commune, croquis à main levée, plan et coupe de la remise, devis, factures, correspondance (1899-1900, 1905).