- E58-64
- recordgrp
- 1792-1982
Part of Fonds communal d'Attignat
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Gestion courante de l'état civil.
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Vérification et tenue des registres : tableaux de vérification des registres (1893, 1895, 1900-1911, 1935-1984).
Bordereaux de transmission des registres d’état civil (1973-1974).
Pièces annexes d’état-civil : extraits d’acte envoyés pour transcription, jugements portant rectification d’actes, jugements de divorce, avis de décès, consentements à mariage, promesses et publications de mariage, correspondance (1819-1962).
Population, économie, statistiques
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an X, début XIXème siècle, 1820, 1826, 1831, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866
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1872, 1876, 1881, 1886, 1891, 1896, 1901, 1906, 1911
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1921, 1926, 1931, 1936, 1946, 1954, 1962, 1968, 1975, 1979, 1981-1982
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Liste nominative des habitants, vue 01.
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Liste nominative des habitants, vue 02.
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Liste nominative des habitants, vue 03.
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Liste nominative des habitants, vue 04.
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Liste nominative des habitants, vue 05.
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Liste nominative des habitants, vue 06.
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Liste nominative des habitants, vue 07.
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Liste nominative des habitants, vue 08.
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Tableau de recensement par hameau, vue 01.
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Tableau de recensement par hameau, vue 02.
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Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
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Rapports sur les semailles, états de productions, registres des renseignements statistiques pour la période 1867-1876, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins individuels, instructions, correspondance.
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Ensemencement et récolte : registres communaux, états des superficies ensemencées, registres des déclarations d’ensemencements de blé, relevés annuels et états des déclarations, déclarations individuelles (1934-1941, 1946-1953).
État de situation des récoltes en grains et autres farineux (1882-1885).
Cahier de notes sur les battages (1918).
Contrôle des stocks de céréales : états (1919).
Moutures : listes nominatives (1968-1974).
Recensement du bétail et de l'agriculture.
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Recensement du bétail : déclarations individuelles (1918). Recensement de l’agriculture et du bétail : questionnaires (1929-1930).
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Tableau de tous les citoyens au-dessus de l’âge de douze ans habitant dans la commune d’Attignat en date du 30 floréal an X (an X) [1], listes nominatives, états récapitulatifs, bordereaux de district, états des opérations de classement et de transmission des bulletins individuels, résultats statistiques, nomination, engagement et rémunération de l’agent recenseur.
Production et aides agricoles.
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Fichier communal [1970].
Inventaire communal (1979-1980).
Fonctionnement d’une machine locomobile à vapeur pour le battage des grains : courrier (1870).
Lutte contre le doryphore : liste de déclarations des foyers, instructions (1934-1935).
Exploitations agricoles : états d’exploitants et de productions (s.d.)., listes récapitulatives, fiches individuelles (1955-1973).
Primes et aides agricoles : récapitulatifs des déclarations (1864, 1980-1981) ; prime à la culture du lin et du chanvre : états récapitulatifs, états des déclarations, états des réclamations, certificats, déclarations individuelles (1892-1912).
Calamités agricoles, sécheresses : listes nominatives, bordereaux des versements, certificats de non-imposition, déclarations de dommages et pertes (1893, 1964-1965, 1974-1976).
Comices agricoles : notifications, correspondance (1861-1869).
Défrichements : autorisations, arrêtés préfectoraux, notifications, correspondance (1837-1879).
Plan de production et d’imposition pour la campagne de production 1943-1944 : tableaux (s.d.).
Champ d’expérience établi par monsieur Long, instituteur : état des récoltes (1915).
Règlementation des boisements : arrêtés préfectoraux, institution d’une commission communale de réorganisation foncière et de remembrement, procès-verbaux de réunion, correspondance (1978-1981).
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Société d’assurances mutuelles contre la mortalité du bétail d’Attignat : statuts, liste nominative du conseil d’administration, états comptables, courrier (1905-1911).
Syndicat agricole d’Attignat : statuts, listes nominatives, demande d’homologation (1942-1945).
Syndicat des marchands de volaille de Bourg et environs : réintégration du marché d’Attignat à sa place primitive, courrier (1911-1912).
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Récolte et stock de vin : déclarations individuelles.
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Statistique générale des sinistres.
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Contributions, administrations financières
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Cadastre, contributions directes
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Cadastre ordonné par la Constituante.
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Registre des états de section mentionnant l’évaluation des revenus nets imposables en 1791.
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Matrices de rôles (an III, 1810) [1].
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Plan d’assemblage et plans des sections.
Table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale.
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Relevé des mutations pour 1811, 1813, 1817 et 1820.
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Registre des états de section.
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Matrices cadastrales des propriétés bâties.
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