- FF1-2
- Sous-série
- 1694-1789
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
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Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fourniture de l’étape, abus : ordonnance.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
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Logement des troupes.- renseignements sur les dépenses militaires dans la ville de Seyssel.
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Six cahiers non reliés mais numérotés comme suit : Premier cahier, 1746 (12 mars) – 1754 (14 juillet), pages 86 à 105 ; Deuxième cahier, 1754 (15 juillet) – 1760 (18 novembre), pages numérotées de 106 à 119 ; troisième cahier, 1761 (6 avril) – 1766 (20 octobre), pages 120 à 130 ; quatrième cahier 1767 (5 janvier) – 1768 (7 octobre), pages de 131 à 144 ; cinquième cahier, 1777 (6 juillet) – 1786 (octobre), pages 145 à 148 ; sixième cahier, 1781 (27 janvier) – 1789 (31 août), pages 149 à 164. Le premier cahier porte la dénomination de cahier numéro quatre. Les cahiers 4 et 5 portent la dénomination de huitième et neuvième cahier respectivement.
Procès contre les Augustins (1674-1675). Procès contre Etienne Berthellier et Joseph Gavand (1730).
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Procédures: circulation des bateaux sur le Rhône.
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Défense de passer sous le pont avec des radeaux ou des bateaux trop chargés.
Cultes, instruction publique, assistance publique.
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Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
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Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
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Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
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Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
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Eglise paroissiale de Notre-Dame de Seyssel.- organisation et fonctionnement du culte
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extrait des registres des actes du greffe de l’archevêché de Genève du 18, 20 et 21 juillet 1698.
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
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Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
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Registres paroissiaux : extraits des actes.
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Mariage de Joseph Godet avec Péronne Falconnier : extrait de l’acte de mariage.
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
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Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
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acte notarié et bail de Grégoire Carlier, receveur général des domaines, pour l’amortissement des valeurs de la fondation perpétuelle de Françoise Borier. 1732-1738
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copie d’un procès contre plusieurs prêtres religieux. Ordre des Augustins de Seyssel : copie d’actes signifiés.
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Hôpital de la ville de Seyssel.- requête du 26 janvier 1663 de maître Claude Janinod pour rendre compte de l’administration de l’hôpital : extrait des registres du parlement de Dijon.
Hôpital de la ville de Seyssel (Seyssel, Ain)
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1 1670-1674
2 1671-1679
3 1675-1690
4 1691-1700 (août)
5 1700 (août) – 1710 (janvier)
6 1710 (janvier) – 1718 (décembre)
7 1718 (décembre) – 1730 (juin)
8 1730 (juin) – 1741 (octobre)
9 1742 (janvier) – 1750 (novembre)
10 1750 (novembre) – 1756 (août)
11 1756 (août) – 1764 (avril)
Prémices dues par les villageois de Seyssel.
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Péage de Bossin, droits de jouissance et de levée d’impôts assignés au seigneur de Chauteaufort : extrait des registres du Conseil d’Etat (1616)
Acte de foi, hommage au Roi et serment de fidélité fait par Pierre-Joseph de la Porte, seigneur d’Anglefort et de Boursin (1715).
Inféodation de la terre et juridiction d’Anglefort par Philibert, duc de Savoie (1571) : extrait de l’acte original fait par Claude Vanet, notaire royal de la ville de Seyssel par ordre de Pierre-Joseph de la Porte (1736).
Acte de foi, hommage et serment de fidélité au Roi de la terre et seigneurie de Bossin et d’Anglefort fait par François-Joseph de la Porte : acte de serment, courrier et arrêté de réception des foi et hommage prêtés, (1770, 1776)
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Le registre contient des reconnaissances de terres et de propriétés du domaine de François-Joseph de la Porte, seigneur d’Anglefort, situées sur les territoires des villages, lieuxdits et hameaux consignés ci-dessous :
Fontaines, Montvernier, Eliouz, Chanay et Dorches, Corbonod, Gigney, Montaillod, Orbagnoux, Suthiers, Etranginaz et Sillans.
Agriculture, industrie, commerce
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Grenier à sel de Seyssel, tarif : ordonnance du 14 septembre 1603.
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Papiers des seigneurs d'Anglefort.
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