Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 22
- 02G001_022
- Pièce
- 1795-1798
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
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Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 22
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Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 23
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Circulaires et formulaires vierges (1831-1832, s.d.).
Officiers et sous-officiers : procès-verbaux d’élection (1831, 1843, 1840, 1846, 1848) et avis de recrutement de sous-officiers (1812).
Liste de recensement des citoyens mobilisables (classes 1826-1840).
Contrôle nominatif de la compagnie de la garde nationale sédentaire (s.d.).
Relevé nominatif par rang d’âge des bulletins individuels des citoyens appartenant aux 5 classes de la mobilisable, inscrits au registre-matricule de la garde nationale (1831, 1835, 1841, 1848) [1].
Contribution extraordinaire pour les frais relatifs au service de la garde nationale : extrait d’une ordonnance royale (1831).
Liste des gardes ayant reçus un habillement (s.d.).
Procédure et modèle de formulaire (1830-1835).
Liste des gardes ayant reçus une arme (1831).
Feuille d’appel pour visites des armes (1842, 1846).
Contrôle nominatif des gardes nationaux de la commune (1848).
Contrôle nominatif des gardes nationaux armés (1840, 1856).
État des hommes appelés à faire partie de la garde nationale mobile (classes 1864-1866).
[1] Les plus anciens ne sont pas datés.
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Serrières-de-Briord 4H1 - Guerres napoléoniennes : patente de 1814.
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Police, hygiène publique, justice
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Cahiers d’enregistrement (1850-1938), demande carte de séjour (1910-1972), demande de carte d’identité de travailleur agricole ou industriel (1938-1948), statistiques communales (1961-1989).
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Elections socioprofessionnelles.
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Budgets primitifs et budgets supplémentaires.
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Budgets primitifs, budgets supplémentaires et comptes administratifs.
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Budgets primitifs (commune et CCAS), budgets supplémentaires et comptes administratifs.
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Livres de détail des recettes et des dépenses.
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Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.
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Tableaux synoptiques (1876-1935).
Emprunts (1911-1942).
Pont-bascule, recettes : délibérations, tarifs et états d’encaissement (1974-2004).
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Actes des syndics et habitants de Serrières-de-Briord.
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Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777
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Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777
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Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777
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Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777
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Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 17-18
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Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 21-22
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Administration générale de la commune
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Délimitation de Villebois et Serrières par arrêté préfectoral du 8 mai 1926.
Contestation des limites territoriales entre Bénonces et Serrières : arrêté préfectoral et lettre de la sous-préfecture (1835-1836).
Limites du territoire de la commune : Annexion du Petit-Serrières territoire de Montagnieu, à la commune de Serrières-de-Briord en 1892 (1889-1894).
Source de Lavans, droits de jouissance : lettre de la sous-préfectuer et extrait des délibérations (1884).