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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon
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Restauration et transport scolaires.
Restauration et transport scolaires.
Réquisitions.
Réquisitions.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Relevés annuels des déclarations (1962-1974), déclarations individuelles (1969-1982).
Relevés annuels des déclarations (1962-1974), déclarations individuelles (1969-1982).
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des décès.
Registres des décès.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
Registres de correspondance.
Registres de correspondance.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Registres à souche des déclarations.
Registres à souche des déclarations.
Registre des télégrammes pour l’étranger.
Registre des télégrammes pour l’étranger.
Registre des arrêtés du maire.
Registre des arrêtés du maire.
Récolte et stock.
Récolte et stock.
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Recensement militaire
Recensement militaire
Recensement des personnels médicaux et paramédicaux.
Recensement des personnels médicaux et paramédicaux.
Recensement des chiens.
Recensement des chiens.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Pupilles de la nation.
Pupilles de la nation.
Publications de mariage, promesses de mariage.
Publications de mariage, promesses de mariage.
Prud’homales.
Prud’homales.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Promesses de mariage.
Promesses de mariage.
Prisonniers de guerre et comité d’entraide aux mobilisés.
Prisonniers de guerre et comité d’entraide aux mobilisés.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Prestations.
Prestations.
Présidentielles.
Présidentielles.
Préparation du recensement.
Préparation du recensement.
Préparation budgétaire, clôture des comptes, trésorerie.
Préparation budgétaire, clôture des comptes, trésorerie.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Porcheries, poulaillers, abattoir et dépôts de liquides inflammables établis sur la commune de Confrançon.
Porcheries, poulaillers, abattoir et dépôts de liquides inflammables établis sur la commune de Confrançon.
Porcheries, poulaillers et abattoir établis sur les communes de Marsonnas, Montcet, Polliat, Saint-Didier-d’Aussiat, Curtafond, Mézériat, Vandeins, Saint-Genis-sur-Menthon, Saint-Cyr-sur-Menthon, Montracol, Saint-Martin-le-Châtel.
Porcheries, poulaillers et abattoir établis sur les communes de Marsonnas, Montcet, Polliat, Saint-Didier-d’Aussiat, Curtafond, Mézériat, Vandeins, Saint-Genis-sur-Menthon, Saint-Cyr-sur-Menthon, Montracol, Saint-Martin-le-Châtel.
Population, économie, statistiques
Population, économie, statistiques
Population
Population
Pont bascule.
Pont bascule.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Police locale
Police locale
Police générale
Police générale
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