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protection sociale
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Monument aux morts.
Monument aux morts.
Fonctionnement et finances
Fonctionnement et finances
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Registre des délibérations (1924, 11 septembre - 1979, 12 avril).
Registre des délibérations (1924, 11 septembre - 1979, 12 avril).
Fonds de la Société de secours mutuels du Plantay
Fonds de la Société de secours mutuels du Plantay
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Société mutuelle d’assurances contre l’incendie de Saint-Bénigne dite « La Bénigne.
Société mutuelle d’assurances contre l’incendie de Saint-Bénigne dite « La Bénigne.
Mutuelle non dénommée.
Mutuelle non dénommée.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Protection sociale des agriculteurs.
Protection sociale des agriculteurs.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Population et circulation des personnes.
Population et circulation des personnes.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Protection des personnes vulnérables et de la famille, allocations militaires.
Protection des personnes vulnérables et de la famille, allocations militaires.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Dossiers de mariage.
Dossiers de mariage.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Aides sociales.
Aides sociales.
Société de secours mutuels des préposés forestiers de l’Ain.
Société de secours mutuels des préposés forestiers de l’Ain.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Organismes de Sécurité sociale.
Organismes de Sécurité sociale.
Sapeurs pompiers.
Sapeurs pompiers.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Hospice de Trévoux.
Hospice de Trévoux.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Commission administrative.
Commission administrative.
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