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Descriptions archivistiques
Attignat, Mairie d' (Ain, France) administration
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École des garçons.
École des garçons.
École des filles.
École des filles.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Dépenses.
Dépenses.
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Corbillard. – Acquisition.
Corbillard. – Acquisition.
Copie d’un extrait d’acte de vente d’une terre entre Marie Josephte Vuillod, Joseph Marie Rey et Claude Marie Marchand, prêtre datant de 1819.
Copie d’un extrait d’acte de vente d’une terre entre Marie Josephte Vuillod, Joseph Marie Rey et Claude Marie Marchand, prêtre datant de 1819.
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions directes
Contributions directes
Contributions.
Contributions.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Circulation et indentité des personnes.
Circulation et indentité des personnes.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chasse.
Chasse.
Champ de foire et places publiques.
Champ de foire et places publiques.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 03.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 03.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 02.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 02.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 01.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 01.
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Amélioration et extension du réseau.
Amélioration et extension du réseau.
Affiches.
Affiches.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
1900-1970
1900-1970
1860-1949
1860-1949
1821-1980
1821-1980
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