Tribunaux paritaires des baux ruraux (1948-1981). Chambre de métiers (1937-1977).
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- 1937-1981
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
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Tribunaux paritaires des baux ruraux (1948-1981). Chambre de métiers (1937-1977).
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
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Etat de sections des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Registre de naissances, mariages et décès, tables décennales.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
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Statuts, brochures, courriers divers.
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Assainissement (1ère et 2ème tranches).
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Assainissement 1ère et 2ème tranches, marché de travaux (1969-1978). Quartier d’en Bas, projet de construction du tout à l’égout (1926).
Recherches, adduction, branchement et fontaines d'eau potable.
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Canalisations d’eau au Petit-Serrières (1929).
Branchements au réseau d’eau potable, demande (1923).
Protestation des habitants du Quartier d’en Bas contre la suppression d’une borne-fontaine (1927).
Recherches d’eau, captage (1959).
Ecoulements d’eau : litige (1960).
Registre de naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
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Budgets primitifs, budgets supplémentaires et comptes administratifs.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
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Serrières-de-Briord 4H1 - Guerre de 1914-1918 : carte postale (verso)
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 4H1 - Guerre de 1914-1918 : carte postale (recto)
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
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Chambre et tribunal de commerce (1908-1979). Mutualité sociale agricole (1962).
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Vaccination antivariolique : listes nominatives.
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Bureau de poste, terrain de sports et bassin d’apprentissage de natation.
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Bureau de poste, projet de construction : extraits des délibérations, plans, notes de travail, correspondance (1907-1908) ; construction, marché de travaux : procès-verbaux de réception définitive des travaux, mémoires de travaux, conventions et avenants, plans (1949-1958) ; chauffage central : devis, emprunt, extraits des délibérations (1960).
Terrain de sports scolaires, aménagement : projet d’exécution, décompte général définitif des travaux, procès-verbaux de réception des travaux, extraits des délibérations, plans (1967-1971).
Bassin d’apprentissage mobile de natation : convention de cession de la Direction départementale de la jeunesse et des sports, correspondance, factures (1977).
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables.
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Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables : cahiers à souche des allocations mensuelles versées, états nominatifs relatifs à la dette alimentaire, états de frais de séjour à l’hospice public d’Ambérieu-en-Bugey, enquête administrative individuelle sur la situation générale d’un bénéficiaire de l’assistance obligatoire, demandes d’admission, circulaires, correspondance.