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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) société
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Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Création et fonctionnement.
Création et fonctionnement.
Condamnés libérés.
Condamnés libérés.
Comptabilité.
Comptabilité.
Commission administrative.
Commission administrative.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Cérémonies et fêtes.
Cérémonies et fêtes.
Bureau d’assistance médicale gratuite.
Bureau d’assistance médicale gratuite.
Biens privés.
Biens privés.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Aliénés.
Aliénés.
Administration générale.
Administration générale.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
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