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Descriptions archivistiques
Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France) administration
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Croissant
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Presbytère.
Presbytère.
Protection maternelle et infantile.
Protection maternelle et infantile.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Relations avec l’administration fiscale.
Relations avec l’administration fiscale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Séance.
Séance.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
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