- 5I
- Sous-série
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
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Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Élections, personnel municipal
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Édifices du culte et cimetière
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Biens communaux, terres, bois, eaux
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
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Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Population, économie, statistiques
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Cultes, instruction publique, assistance publique
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Mesures d'exception et faits de guerre
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Édifices du culte et cimetière
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
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Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Actes de l’administration municipale
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Mesures d'exception et faits de guerre
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Police, hygiène publique, justice
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Revenus et charges de la commune
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Édifices scolaires et d'enseignement
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Biens communaux, terres, bois, eaux
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Fait partie de Fonds communal du Plantay