Liquidation des parcelles SNCF et construction de logements par l’OPAC à La Genetière : arrêtés préfectoraux, acte notarié, comptes rendus de réunion, convention, démolition de la gare, relations avec EDF, plans, correspondance (1976-1982). Déclarations de travaux (1987).
Agrandissement consistant en la construction d’une salle de classe, d’une remise de pompes : plan pour la construction d’une salle de classe (1874) ; agrandissement consistant en la construction d’une salle de classe et d’un préau couvert et de l’agrandissement du logement de l’instituteur : plan (1878) ; travaux d’appropriation de l’école des garçons du bourg et de l’école mixte de Crangeat : plan de l’école de Crangeat (1902).
La plupart des années sont incomplètes. Pour les années 1642 à 1646, il existe deux exemplaires différents. Baptêmes, mariages, sépultures (1599-1603, 1642-1651, 1668-1685) ; baptêmes (1608, 1637-1642, 1655-1667) ; mariages (1663-1664) ; sépultures (1626-1631).
Procédure opposant Marie Poncet, veuve de Gilbert Mierray, laboureur de Gorrevod contre Antoine Grangier, laboureur au hameau des Vernettes, commune de Saint-Bénigne : libelle et assignation.
Dénonciation d’audience, jugements, mémoires, requêtes, plaidoyers, assignations, griefs en appel, abrégé de sentence arbitrale, inventaire des pièces, pièces ayant servi à l’instruction du procès, plans, notes, frais, correspondance.
Location d’une machine à vapeur pour battre le blé : arrêtés préfectoraux d’autorisation, rapports, frais et honoraires correspondance (1854-1860). Défrichement du communal des Longerons : courrier [1822]. Comices et concours agricoles : délibérations, correspondance (1913-1950). Terres incultes, mise en valeur : correspondance (1865-1867) ; inventaire (1980). Primes et aides agricoles : bordereaux récapitulatifs (1968, 1974-1975). Calamités agricoles, grêle de 1852 et 1902 et sécheresse de 1893 et 1976 : délibération, états des indemnités allouées, arrêté préfectoral, correspondance (1852, 1893, 1901-1902, 1976). Recensement des exploitations agricoles : fiches individuelles (1967).
Libre introduction de cépages américains dans l’arrondissement de Louhans (Saône-et-Loire) : avis d’enquête publique (1887). Ateliers publics de distillation, localisation des emplacements : arrêté du maire, correspondance (1916-1932). Gestion des flux : relevés des déclarations de récolte et stock de vin, déclarations de récolte et stock de vin (1978-1982).