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Fonds communal de Villebois
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Gestion des bons délivrés aux indigents.
Gestion des bons délivrés aux indigents.
Commission administrative. – Nomination des membres.
Commission administrative. – Nomination des membres.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Bureau de bienfaisance.
Bureau de bienfaisance.
Bureau d’aide sociale.
Bureau d’aide sociale.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Œuvres charitables
Œuvres charitables
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Établissements hospitaliers
Établissements hospitaliers
Aliénés. – Internement, frais de pension et assistance.
Aliénés. – Internement, frais de pension et assistance.
Hôpitaux et hospices. – Admission de malades.
Hôpitaux et hospices. – Admission de malades.
Institutions diverses
Institutions diverses
Institution napoléon des sourds muets de Bourg. – Admission, bourse, frais de pension.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg. – Admission, bourse, frais de pension.
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Société de secours mutuels.
Société de secours mutuels.
Aides sociales légales.
Aides sociales légales.
Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assurances sociales, allocations aux vieux travailleurs, assurances vieillesse, retraites ouvrières et paysannes, assistance à la famille, économiquement faibles.
Assurances sociales, allocations aux vieux travailleurs, assurances vieillesse, retraites ouvrières et paysannes, assistance à la famille, économiquement faibles.
Allocations aux familles des militaires, pensions militaires, soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre.
Allocations aux familles des militaires, pensions militaires, soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Fonds municipal de chômage.
Fonds municipal de chômage.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Registres de déclaration des nourrices.
Registres de déclaration des nourrices.
Registres de déclaration des nourrices (1926-1973), registres de déclaration des parents (1878-1887, 1944-1950).
Registres de déclaration des nourrices (1926-1973), registres de déclaration des parents (1878-1887, 1944-1950).
Placement en nourrice, assistance aux femmes en couche, enfants assistés.
Placement en nourrice, assistance aux femmes en couche, enfants assistés.
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique
Instruction publique
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Fournitures et mobilier scolaires.
Fournitures et mobilier scolaires.
Caisse des écoles.
Caisse des écoles.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Bataillon scolaire, acquisition de fusils scolaires et de drapeaux.
Bataillon scolaire, acquisition de fusils scolaires et de drapeaux.
Pupilles.
Pupilles.
Enseignement professionnel, enseignement privé.
Enseignement professionnel, enseignement privé.
École municipale de dessin. – Création, fonctionnement, organisation des examens professionnels.
École municipale de dessin. – Création, fonctionnement, organisation des examens professionnels.
Loi Barangé.
Loi Barangé.
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Musique, théâtre, héraldique, patrimoine culturel.
Musique, théâtre, héraldique, patrimoine culturel.
Sport et tourisme
Sport et tourisme
Équipements sportifs et camping.
Équipements sportifs et camping.
Divers
Divers
Photographie aérienne de Villebois. Photographies d’un banquet.
Photographie aérienne de Villebois. Photographies d’un banquet.
Urbanisme
Urbanisme
Planification urbaine et secteurs protégés.
Planification urbaine et secteurs protégés.
Registre des permis de construire (1965-1977), certificats d’urbanisme (1977-1982).
Registre des permis de construire (1965-1977), certificats d’urbanisme (1977-1982).
Zone d’aménagement différé de la Plaine de l’Ain. – Création, modification et suppression.
Zone d’aménagement différé de la Plaine de l’Ain. – Création, modification et suppression.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Lotissements HLM.
Lotissements HLM.
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