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Descriptions archivistiques
Marion (notaire à Bourg-en-Bresse ; cité en 1855 et 1859)
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Différends et litiges.

Affaire opposant divers particuliers à la commune : extraits des minutes du greffe (1791).
Affaire opposant Denis Maillard, charpentier, à la commune concernant la prise de pierres provenant de la démolition d’une tour communale pour la construction de sa ... »