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Part of Fonds communal de Journans
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Part of Fonds communal de Journans
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Registre des délibérations (1786, 8 mars - an 6, 10 germinal [1]).
[1] Le 10 germinal an 6 correspond au 30 mars 1798 du calendrier grégorien.
Conseil municipal : registres des délibérations.
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Élévation : quittance.
Le 22 nivôse an 2 correspond au 11 janvier 1794 du calendrier grégorien.
Quittance pour l'élévation de l'arbre de la liberté, vue 01.
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Registres des naissances, mariages et décès.
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Naissances : extraits d’actes, bulletins de naissance (1825-1930).
Mariages : promesses et publications de mariage, avis de mention, instructions (1850-1949).
Décès : extraits d’actes, avis de décès (1825-1965).
Perception des droits d’expédition des actes d’état civil : arrêtés municipaux de nomination d’un régisseur (1939-1940, 1973).
Carnets à souche des avis de mention (1965-1982).
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Une note au bas du tableau signale au préfet que des mouvements de population ont été faits pour avoir des dates positives de naissances et que la commune étant une paroisse annexe de Revonnas, c’est cette dernière qui est « dépositaire des registres d’actes civils ».
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Une note au bas du tableau signale au préfet que des mouvements de population ont été faits pour avoir des dates positives de naissances et que la commune étant une paroisse annexe de Revonnas, c’est cette dernière qui est « dépositaire des registres d’actes civils ».
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Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages et décès (1897-1906).
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Cadastre, contributions directes
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État de sections des propriétés bâties et non bâties.
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Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
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Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et des portes et fenêtres, taxe sur les billards.
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Contributions personnelle, mobilière et des portes et fenêtres : matrices générales (1845-1926).
Taxe sur les billards publics et privés : registre des déclarations (1901-1915).
Imposition extraordinaire pour le paiement du salaire du garde champêtre.
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Délibération.