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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon Dossier protection sociale
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Aides sociales légales.
Aides sociales légales.
Allocations et pensions militaires.
Allocations et pensions militaires.
Allocations familiales.
Allocations familiales.
Archives et objets mobiliers.
Archives et objets mobiliers.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Commission administrative.
Commission administrative.
Cotisations Urssaf et Ircantec.
Cotisations Urssaf et Ircantec.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.