Affichage de 132 résultats

Descriptions archivistiques
Dossier eau
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Usine électrique de Chaley.
Usine électrique de Chaley.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Tranches 1 à 3.
Tranches 1 à 3.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Station d'épuration.
Station d'épuration.
Station d’épuration.
Station d’épuration.
Sources.
Sources.
Sources.
Sources.
Source de la Chanaz.
Source de la Chanaz.
Service des eaux.
Service des eaux.
Santé et salubrité publique.
Santé et salubrité publique.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Salmoniculture.
Salmoniculture.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Rivière de la Reyssouze.
Rivière de la Reyssouze.
Rivière de la Calonne.
Rivière de la Calonne.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Puits et pompes publics.
Puits et pompes publics.
Puits de la place publique.
Puits de la place publique.
Puits.
Puits.
Propriétés communautaires et contentieux.
Propriétés communautaires et contentieux.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Prise d'eau, étangs.
Prise d'eau, étangs.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Police urbaine.
Police urbaine.
Police des eaux.
Police des eaux.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Plan du parcours de la Reyssouze.
Plan du parcours de la Reyssouze.
Ordures ménagères et eaux usées.
Ordures ménagères et eaux usées.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Navigation sur la Saône.
Navigation sur la Saône.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Mares.
Mares.
Marais.
Marais.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Mairie-école.
Mairie-école.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
La Saône.
La Saône.
Inondations.
Inondations.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Résultats 1 à 50 sur 132