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Descriptions archivistiques
Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) Dossier administration
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Décroissant
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taille.
Taille.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau Seille-Reyssouze.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau Seille-Reyssouze.
Sinistres.
Sinistres.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Retraites ouvrières et paysannes, fondation Carnot, accidents du travail.
Retraites ouvrières et paysannes, fondation Carnot, accidents du travail.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Presbytère.
Presbytère.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Police économique.
Police économique.
Photographies noir et blanc.
Photographies noir et blanc.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Monuments historiques et bibliothèque.
Monuments historiques et bibliothèque.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Mairie-école [1].
Mairie-école [1].
Livres comptables et dépenses.
Livres comptables et dépenses.
Jury d’assises, certificats de bonnes moeurs, enquêtes.
Jury d’assises, certificats de bonnes moeurs, enquêtes.
Institut géographique national (IGN).
Institut géographique national (IGN).
Installations classées.
Installations classées.
Impôts et contribution extraordinaires.
Impôts et contribution extraordinaires.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Garde nationale.
Garde nationale.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Emprunts et subventions.
Emprunts et subventions.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
École des garçons.
École des garçons.
École de filles.
École de filles.
Droit de pêche et sources.
Droit de pêche et sources.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Documents du remembrement.
Documents du remembrement.
Disparition de personnes, condamnés libérés, colonisation.
Disparition de personnes, condamnés libérés, colonisation.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
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