Affichage de 22 résultats

Descriptions archivistiques
Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) Dossier administration générale
Aperçu avant impression Affichage :
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Agents partis.
Agents partis.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
an XI (1803) - 1977
an XI (1803) - 1977
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Délimitation du territoire communal.
Délimitation du territoire communal.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
École des garçons.
École des garçons.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Mairie-école [1].
Mairie-école [1].
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Photographies noir et blanc.
Photographies noir et blanc.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau Seille-Reyssouze.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau Seille-Reyssouze.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.