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Descriptions archivistiques
Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France) Dossier
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Décroissant
Volume 2
Volume 2
Volume 1
Volume 1
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
Vaccinations.
Vaccinations.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Transport de gaz, métal.
Transport de gaz, métal.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Tranches 4 à 8.
Tranches 4 à 8.
Tranches 1 à 3.
Tranches 1 à 3.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Téléphone.
Téléphone.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Séance.
Séance.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Rôles de taxes.
Rôles de taxes.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réquisitions, ravitaillement et rationnement.
Réquisitions, ravitaillement et rationnement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Rémunération et indemnisation.
Rémunération et indemnisation.
Relevés annuels des déclarations, statistiques.
Relevés annuels des déclarations, statistiques.
Relations avec l’administration fiscale.
Relations avec l’administration fiscale.
Règlementation sanitaire, épidémies.
Règlementation sanitaire, épidémies.
Registres de déclarations des nourrices, servreuses ou gardeuses.
Registres de déclarations des nourrices, servreuses ou gardeuses.
Registres de correspondance.
Registres de correspondance.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Registres à souche des déclarations.
Registres à souche des déclarations.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Registre des déclarations.
Registre des déclarations.
Registre de déclaration des parents ou ayant droit.
Registre de déclaration des parents ou ayant droit.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Puits de la place publique.
Puits de la place publique.
Publications de mariage, mariages d'étrangers.
Publications de mariage, mariages d'étrangers.
Prud’homales.
Prud’homales.
Protection maternelle et infantile.
Protection maternelle et infantile.
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
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