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Descriptions archivistiques
Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France) Dossier agriculture
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Croissant
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.