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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier économie rurale
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Décroissant
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
La Saône.
La Saône.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Barrages d’irrigation.
Barrages d’irrigation.
Barrages.
Barrages.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire contre Laurent Verne, propriétaire du Moulin Vieux concernant son indemnisation suite au chômage de son moulin dû à la retenue du barrage établi par le syndicat.
Affaire contre Laurent Verne, propriétaire du Moulin Vieux concernant son indemnisation suite au chômage de son moulin dû à la retenue du barrage établi par le syndicat.