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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier impôts locaux
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Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Droits de place.
Droits de place.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.