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Descriptions archivistiques
Dossier Guerre 1914-1918
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Première Guerre mondiale.
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Première Guerre mondiale.
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Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Prestations.
Prestations.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Pupilles.
Pupilles.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement, tirage au sort.
Recrutement, tirage au sort.
Registre de correspondance.
Registre de correspondance.
Registre décennal de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, instructions.
Registre décennal de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, instructions.
Registres de déclaration des nourrices.
Registres de déclaration des nourrices.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoires des actes de la commune.
Répertoires des actes de la commune.
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Sapeurs pompiers.
Sapeurs pompiers.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Service des eaux.
Service des eaux.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Sociétés des ouvriers tailleurs de pierres et carriers de Villebois et des environs.
Sociétés des ouvriers tailleurs de pierres et carriers de Villebois et des environs.
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Soutiens de famille.
Soutiens de famille.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Tableaux de recensement des classes.
Tableaux de recensement des classes.
Taxe sur les cercles, sociétés et lieux de réunion.
Taxe sur les cercles, sociétés et lieux de réunion.
Traitement du receveur, dons et legs, secours aux indigents.
Traitement du receveur, dons et legs, secours aux indigents.
Transport ferroviaire.
Transport ferroviaire.
Transports.
Transports.
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