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Archival description
Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France) File
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1853-1862
1853-1862
1883-1892
1883-1892
1943-1952
1943-1952
1823-1832
1823-1832
1843-1852
1843-1852
1863-1872
1863-1872
1963-1972
1963-1972
1973-1982
1973-1982
Tranches 1 à 3.
Tranches 1 à 3.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Distribution électrique, éclairage public.
Distribution électrique, éclairage public.
1955, 1962-1972
1955, 1962-1972
1996-2001, 2004-2005
1996-2001, 2004-2005
Atlas cadastral du remembrement.
Atlas cadastral du remembrement.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
1963-1999
1963-1999
1675-1699
1675-1699
1700-1715
1700-1715
1740-1754
1740-1754
1824 (1er mai) - 1839 (8 septembre)
1824 (1er mai) - 1839 (8 septembre)
Séance.
Séance.
Extraits du registre des arrêtés.
Extraits du registre des arrêtés.
Registres de correspondance.
Registres de correspondance.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
1833-1842
1833-1842
1913-1922
1913-1922
1793-1801
1793-1801
1873-1882
1873-1882
1893-1902
1893-1902
1933-1942
1933-1942
1953-1962
1953-1962
1973-1982
1973-1982
1813-1822
1813-1822
1883-1892
1883-1892
1923-1932
1923-1932
1933-1942
1933-1942
1943-1952
1943-1952
1923-1932
1923-1932
1973-1982
1973-1982
Matrices de rôle : 2 volumes.
Matrices de rôle : 2 volumes.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
E à O
E à O
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations.
Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
1816-1839, 1846, 1866, 1871, 1875-1879
1816-1839, 1846, 1866, 1871, 1875-1879
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des véhicules automobiles.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
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