Showing 1270 results

Archival description
File administration
Print preview View:
Communaux et équipement matériel.
Communaux et équipement matériel.
Lotissements.
Lotissements.
1872 (11 août) - 1908 (29 novembre)
1872 (11 août) - 1908 (29 novembre)
1950 (9 avril) - 1979 (27 janvier)
1950 (9 avril) - 1979 (27 janvier)
1841-1982
1841-1982
Relations avec l’administration fiscale.
Relations avec l’administration fiscale.
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Élections politiques.
Élections politiques.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Mairie et foyer rural.
Mairie et foyer rural.
Écoles des filles et garçons.
Écoles des filles et garçons.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contrôle des habitants temporaires.
Contrôle des habitants temporaires.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
École des filles.
École des filles.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Results 1251 to 1270 of 1270