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Descriptions archivistiques
Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux Dossier
Aperçu avant impression Affichage :
1963-1999
1963-1999
2000-2010
2000-2010
Atlas cadastral du remembrement.
Atlas cadastral du remembrement.
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Fonctionnement, personnel.
Fonctionnement, personnel.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.