Actes de l’administration municipale

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Administration générale de la commune

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Administration militaire

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Agriculture

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Application des lois d'assistance et de prévoyance

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Biens communaux

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Bois

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Budgets et comptes

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Cadastre, contributions directes

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Comptabilité

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Conseil municipal

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Contentieux, assurance

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Culte catholique

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Édifices du culte et cimetière

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Édifices publics

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Édifices scolaires et d'enseignement

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Élections

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Établissements hospitaliers

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Hygiène publique

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Instruction publique

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Justice

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Mesures d'exception et faits de guerre

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Moyens de transport, électricité

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Navigation et régime des eaux

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Œuvres charitables

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Personnel municipal

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Police générale

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Police locale

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Population

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Propriétés et droits divers

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Rapports financiers avec diverses administrations

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Recensement militaire

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Revenus et charges de la commune

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Sciences, lettres et arts

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Statistique générale

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Travaux publics, voirie, égouts, eau potable

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes