Actes de l’administration municipale

• 2D
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Administration générale de la commune

• 3D
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Administration militaire

• 2H
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Agriculture

• 3F
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Application des lois d'assistance et de prévoyance

• 5Q
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Archives privées de Charles Reboul

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Autres documents

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Biens communaux

• 1N
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Budgets et comptes, comptabilité

• 1L
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale

• 1Q
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Cadastre, contributions directes

• 1G
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Conseil municipal

• 1D
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Contentieux, assurance

• 4D
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Culte catholique

• 1P
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Eaux

• 3N
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Édifices du culte et cimetière

• 2M
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Édifices publics

• 1M
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Édifices scolaires et d'enseignement

• 4M
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Élections

• 1K
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Établissements hospitaliers

• 3Q
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile

• 3H
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Hygiène publique

• 5I
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Instruction publique

• 1R
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Justice

• 3I
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Mesures d'exception et faits de guerre

• 4H
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Moyens de transport, électricité

• 2O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Navigation et régime des eaux

• 3O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Œuvres charitables

• 2Q
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Personnel municipal

• 2K
• Sous-série

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Police générale

• 2I
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Police locale

• 1I
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Population

• 1F
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Propriétés et droits divers

• 4N
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Protocole et distinctions honorifiques

• 3K
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Rapports financiers avec diverses administrations

• 3G
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Recensement militaire

• 1H
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Revenus et charges de la commune

• 2L
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Sciences, lettres et arts

• 2R
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Statistique générale

• 5F
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Travail

• 7F
• Sous-série

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Travaux publics, voirie, égouts, eau potable

• 1O
• Sous-série

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