Showing 38 results

Archival description
recordgrp finances publiques
Print preview View:
Descending
Livres comptables.
Livres comptables.
Bordereaux de titres et mandats.
Bordereaux de titres et mandats.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Livres comptables.
Livres comptables.
Prairie de Bionnaz. - Procès.
Prairie de Bionnaz. - Procès.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1810-1982), balances générales (1977-1981).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1810-1982), balances générales (1977-1981).
Taxe des prestations.
Taxe des prestations.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Amélioration et extension du réseau.
Amélioration et extension du réseau.
Enregistrement des droits de pesage.
Enregistrement des droits de pesage.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Livres comptables.
Livres comptables.
Emprunts.
Emprunts.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1823-1982), balance générale (1981).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1823-1982), balance générale (1981).
Livres comptables.
Livres comptables.
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Factures.
Factures.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Livres comptables.
Livres comptables.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Recettes et dépenses.
Recettes et dépenses.
Dépenses.
Dépenses.