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Descriptions archivistiques
Pouillat, Mairie de (Ain, France) fiscalité Français
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Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Fiscalité.
Fiscalité.
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Contributions directes et indirectes
Contributions directes et indirectes
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions directes et impôts locaux.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Cadastre rénové
Cadastre rénové
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien