Showing 516 results

Archival description
administration générale French
Print preview View:
Descending

100 results with digital objects Show results with digital objects

Firme industrielle d’applications multiples.
Firme industrielle d’applications multiples.
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes (1928-1969, 1976-1982).
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes (1928-1969, 1976-1982).
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
Extraits du registre des délibérations.
Extraits du registre des délibérations.
Extraits des registres des délibérations, séances.
Extraits des registres des délibérations, séances.
Extrait de l’enquête de délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin d...
Extrait de l’enquête de délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin de Cuchet.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
États récapitulatifs, états statistiques des étrangers, feuilles et bordereaux de district, plans de répartition des lieudits, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
États récapitulatifs, états statistiques des étrangers, feuilles et bordereaux de district, plans de répartition des lieudits, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
États récapitulatifs et tableaux statistiques, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
États récapitulatifs et tableaux statistiques, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
État des limites entre les paroisses de Saint Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze.
État des limites entre les paroisses de Saint Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze.
État des hameaux et maisons isolées.
État des hameaux et maisons isolées.
Étangs.
Étangs.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Entretien de la voirie.
Entretien de la voirie.
Enquête et territoire.
Enquête et territoire.
Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Élus et séances.
Élus et séances.
Élus.
Élus.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification de la commune et éclairage public.
Électrification de la commune et éclairage public.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Élections politiques.
Élections politiques.
Élections municipales.
Élections municipales.
Église.
Église.
Édifices publics.
Édifices publics.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
École des garçons.
École des garçons.
École des garçons.
École des garçons.
École des filles.
École des filles.
École de garçons puis mixte.
École de garçons puis mixte.
École de garçons.
École de garçons.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
École communale.
École communale.
École.
École.
Results 301 to 350 of 516