- E12
- File
- 1873-1882
Part of Fonds communal du Plantay
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Moyens de transport, électricité
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Arrêtés de classement de la statue de Saint Antoine, correspondance.
Mesures d'exception et faits de guerre
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Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
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Matrices cadastrales des propriétés bâties.
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Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
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Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
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Construction : projet, acquisition de terrains, enquête commodo et incommodo, financement, cahier des charges, adjudication, malfaçons, réception des travaux, plans, croquis, correspondance (1859-1876).
Construction d’un garage dans la cour de la mairie : devis (1954).
Lotissement communal De la Gondonière.
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Aménagement : délibérations, acquisition de terrain, mission géomètre, concours DDE, convention, financement, autorisation de lotir, arrêté modificatif, projet d’exécution, appel d’offres, annonce officielle et légale, situations et réception des travaux, actes notariés, certificats d’urbanisme, plans, dépenses, correspondance (1973-1981, 1988, 2003).
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Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie [1] (1939-1940), registres de comptabilité (1957-1982).
[1] Il s’agit d’un outil de gestion à l’usage du secrétaire de mairie intégrant tableaux des budgets, enregistrement des mandats et titres, livres de détail mais aussi un tableau des délibérations ou encore un carnet de correspondance.
Listes électorales et d’appel des votants, listes d’émargement.
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Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.
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Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.
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Listes nominatives.
Instruction publique, sciences, lettres et arts
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Porcheries, poulaillers et dépôts de liquides inflammables et boucheries établis sur la commune du Plantay (1952-1982).
Abbaye de Notre-Dame-des-Dombes, exploitation d’une fabrique de viande crue dans la propriété de l’abbaye (1952)
Thomasson Jean-Louis, exploitation d’un poulailler au lieudit Saint-Sorlin (1966).
Diennet André, exploitation d’un poulailler au lieudit Le Thoux (1966).
Benoît Claude, installation d’un silo de stockage de fourrages au bourg (1968) .
Benoît Claude, exploitation d’un poulailler au lieudit la Renommée (1968).
Morel Maurice, agrandissement d’une porcherie au lieudit Ferme Mézière (1972-1973).
Sarl VAVRE ELECTROLYTIQUE, exploitation d’un atelier de revêtement électrolytique des métaux au lieudit La Vavre (1982).
Porcherie, poulaillers et dépôt de déchets ménagers établis sur les communes de Chalamont, Marlieux et Saint-Nizier-le-Désert (1966-1968, 1978).
Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes.
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Quittance.
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Impositions extraordinaires, vue 02.
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Extrait de l’ordonnance du Roi.
Impositions extraordinaires, vue 01.
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Extrait de l’ordonnance du Roi.
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Hébergement des populations évacuées.
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Fiches de recensement des locaux.
Guerres révolutionnaires. – Dons, vue 01.
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Liste des dons faits par les citoyens de la commune pour les volontaires défenseurs de la patrie stationnés aux frontières.
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liste des dons faits par les citoyens de la commune pour les volontaires défenseurs de la patrie stationnés aux frontières, quittance du receveur (an II, 15 et 25 pluviôse [1]).
[1] Les 15 et 25 pluviôse de l’an II correspondent respectivement aux 3 et 13 février 1794 du calendrier grégorien.
Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 02.
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Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 01.
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Extrait du registre des délibérations du conseil municipal.
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Guerres napoléoniennes. - Distinctions honorifiques, vue 03
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Notification d'attribution de la Légion d'honneur à Benoit Girard.
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Recrutement, réquisitions, mobilisation, mise en activité de classes, créances militaires, dépenses de guerre, cantonnement des troupes, blessés de guerre, médailles militaires : délibérations, registre des notifications faites à domicile des lettres de mise en activité pour la classe 1821, listes des mobilisés, extraits du registre matricule, changements de domicile, états des ressources en logement, certificats, ordres de réquisitions, ordres et feuilles de route, réclamations de particuliers, correspondance.
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
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Agents partis, dossiers individuels : contrats, arrêtés municipaux, carrière, fiches de notation, démission, retraite, pièces annexes, correspondance (1932-1976).
Registre des traitements et des salaires (1968-1971), livres de paie (1979-1982), bulletins de paie (1979-1981).
Cotisations et charges sociales, URSSAF : déclarations annuelles de données sociales (1970-1982) ; Sécurité sociale : déclarations nominatives des salaires, états des versements des cotisations, bordereaux récapitulatifs (1963-1974) ; IRCANTEC (1973-1982) ; CNRACL (1974, 1980-1982).
Enquête INSEE : questionnaire d’enquête, bulletin individuel (1969).
CNRACL, élections : procès-verbal d’élection, listes électorales (1971).
Gestion collective : reclassement d’agents communaux (1949-1951) ; assurance du personnel (1981-1983).
Gestion de l’état civil. – Pièces annexes.
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Extraits d’acte, avis de mention, promesses et publications de mariage, jugements de divorce, avis de décès, certificats médicaux, documents préparatoires à l’établissement des tables décennales, instructions.
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
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Tableau de contrôle, correspondance.