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Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin de grande communication et chemins départementaux.
Chemin de grande communication et chemins départementaux.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chapelle Saint-Gengoult.
Chapelle Saint-Gengoult.
Cession de terrain par Laurent Vivet et Mélanie de la Fontaine à la commune, vendu par erreur par...
Cession de terrain par Laurent Vivet et Mélanie de la Fontaine à la commune, vendu par erreur par elle à Mme Pin comme dépendance de la mairie.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assainissement.
Assainissement.
Assainissement.
Assainissement.
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Arpentement du territoire communal.
Arpentement du territoire communal.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Archives et mobilier.
Archives et mobilier.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
an XI (1803) - 1977
an XI (1803) - 1977
an VIII (1800) - 1945
an VIII (1800) - 1945
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Aliénés.
Aliénés.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Agents partis.
Agents partis.
Affiches.
Affiches.
Affiche pour hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première ...
Affiche pour hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première Guerre mondiale.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration centrale du département de l’Ain.
Administration centrale du département de l’Ain.
Actes et circulaires ministérielles.
Actes et circulaires ministérielles.
1950 (9 avril) - 1979 (27 janvier)
1950 (9 avril) - 1979 (27 janvier)
1908 (29 novembre) - 1950 (18 mars)
1908 (29 novembre) - 1950 (18 mars)
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