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Descriptions archivistiques
Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne administration
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Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Documents du remembrement.
Documents du remembrement.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.