Showing 2 results

Archival description
Fonds communal de Saint-Bénigne Longerons, Bois des (Saint-Bénigne, Ain, France) bois
Print preview View:

Bois communaux.

Statistiques des bois communaux et privés : circulaire (1905). Bois des Longerons. – Distraction du régime forestier : lettre du préfet (1831) ; délivrance de coupes de bois : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1816, 1819).